Santé au travail

  • La médecine du travail :

La médecine du travail est une médecine exclusivement préventive : elle se préoccupe de la santé des salariés et des conséquences éventuelles que le travail peut avoir sur celle-ci. Le médecin du travail surveille l’état de santé des salariés, les conditions d’hygiène au travail et les risques professionnels encourus par ces derniers…

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  • La protection des travailleurs de nuit :

La nouvelle réglementation début 2000 relative au travail de nuit remplace les dispositions interdisant le travail de nuit pour les femmes et met ainsi la législation française en conformité avec le droit communautaire. En revanche, les dispositions relatives au travail de nuit des jeunes de moins de 18 ans restent toujours applicables.

Définition du travailleur de nuit :

Le travailleur de nuit est le salarié qui accomplit :

– au moins deux fois par semaine, selon son horaire de travail habituel, au moins 3 heures de son temps de travail quotidien pendant la période de nuit ;

– un nombre minimal d’heures de nuit, au cours d’une période de référence, à définir par accord collectif étendu ou, à défaut, par décret en conseil d’état pris après consultation des organisations syndicales d’employeurs et de salariés les plus représentatives au niveau national.

En conséquence, la réglementation légale du travail de nuit ne s’applique donc pas aux salariés qui travaillent de nuit de manière occasionnelle.

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  • La protection des femmes enceintes :

La salariée enceinte peut demander un changement provisoire d’emploi. Cette mutation peut aussi être demandée par l’employeur, après avis du médecin du travail. Le changement temporaire d’affectation ne doit pas entraîner une diminution de la rémunération. L’affectation prend fin dès que l’état de santé de la salariée lui permet de retrouver son emploi initial.

Les conditions de travail :

La salariée enceinte peut demander un changement provisoire d’emploi. Cette mutation peut aussi être demandée par l’employeur, après avis du médecin du travail. Le changement temporaire d’affectation ne doit pas entraîner une diminution de la rémunération. L’affectation prend fin dès que l’état de santé de la salariée lui permet de retrouver son emploi initial.

La salariée travaillant de nuit, enceinte ou venant d’accoucher, peut demander d’être affectée à un poste de jour. Cette affectation peut aussi être demandée par le médecin du travail et prolongée, à sa demande, pour une durée maximale d’un mois. Ce changement d’affectation, éventuellement dans un autre établissement si la salariée donne son accord, ne doit pas entraîner une diminution de la rémunération.

En cas d’impossibilité de reclassement sur un poste de jour, la salariée bénéficie d’une suspension de son contrat de travail en dehors de la période de congé de maternité, avec une garantie de maintien de sa rémunération (allocation journalière spécifique de la Sécurité sociale).

Il est interdit d’exposer les femmes enceintes ou allaitantes à certains risques, notamment aux risques toxiques pour la reproduction.

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Pour ce faire, il faut veiller à ce que tout travailleur soit adressé au médecin du travail lors de la reprise de son activité, quelque soit le type de contrat de travail :

  • après une absence pour cause de maladie professionnelle ou d’accident du travail d’au moins huit jours,